Réglementation
Le Règlement du club
Petit rappel des points importants de notre reglementation concernant l'activité aéeromodèle a club. suivre ce lien : Télécharger
F.F.A.M.
Les pieds sur terre ... la tête dans les nuages....
Toutes les infos pour votre pratique.
Guide de l' Aéromodélisme
La Direction de la sécurité civile a publié un guide du 12/12/2019 Edition 2 Version 1 sur l'aéromodélisme et les drones.
FOX ALPHATANGO !
Cet espace de formation est mis à votre disposition par la Direction générale de l'Aviation civile afin de vous apporter les connaissances indispensables pour télépiloter un aéronef en toute sécurité et d'obtenir l'attestation de suivi de formation requise par la règlementation pour l'usage d'un aéronef télépiloté de plus de 800 grammes.
DECLARER VOS MODELES SUR CE SITE
IMAA - EUROPE
Complément d'information sur le site d'aéromodélisme pour grands medèles
Réglementation pour voler avec un drone
L’utilisation des drones dans l’espace aérien français est soumise à une législation, toutes les informations pour une utilisation légale de votre multirotor sont disponibles sur cette page.
Arrêté du 11 avril 2012 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
Pour une utilisation professionelle de votre multirotor, voici les textes de loi et les démarches à effectuer :
Démarches pour effectuer des activités particulières et des expérimentations avec un drone (aéronef télépiloté)
Pour une utilisation amateur, la FFAM communique :
Les règles d'usages sur les drones de loisirs
Consulter l’article officiel disponible ici :
Drones civils : loisir ? aéromodélisme ? activité professionnelle ?
Si vous souhaitez voler hors club de modélisme, il vous faut donc vous renseigner sur les réglementations appliquées dans la zone de vol
Consulter les articles d'hélicomicro sur l'espace aérien français :
L'espace aérien on partage 1 ?
L'espace aérien on partage 2 ?
L'espace aérien on partage 3 ?
Le service web AIP DRONE vous permet de vérifier et préparer vos vols tout en étant au fait des zones de vol autorisées. N’hésiter pas a consulter l’article d’Helicomicro.com sur l’utilisation de cette Carte aérienne : AIP drone web par Helicomicro
Visiter le site Expert en drones : WWW.NORDDRON.COM
Articles divers
Les Fréquences
Arrêté 29-3-2013 publié JO du 09-04-2013 : Homologation décision ARCEP n° 2012-1669
Décision ARCEP n°2006-1101 du 26-10-2006 : Utilisation fréquences pour Radiocommande
Décision ARCEP n°2008-0517 du 22-04-2008 : Conditions techniques sur l'utilisation des fréquences pour radiocommande
Désicion ARCEP n°2012-1669 du 18-12-2012 publiée JO du 09-04-2013 : Utilisation de la bande 2.4 GHZ
Modification de la Décision ARCEP n°2008-0517 publiée JO du 11-04-2009
Les Aéronefs Télépilotés
Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent
sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités
requises des personnes qui les utilisent
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Arrêté du 11 avril 2012 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
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Arrêté du 11-04-2012 publié JO du 10-05-2012 : Utilisation de l'espace aérien pour les aéronefs télépilotés
Arrêté 11-4-2012 publié JO 10-5-2012 : Conception des aéronefs télépilotés
Directive directoire espace aérien 23-8-2012 : Mise en oeuvre de l'arrêté du 11-4-2012
Les manifestations avec du public
Arrêté 4-4-1996 publié JO 28-4-1996 : Manifestation aériennes
Arrêté 24-2-1994 : Classement artifices de divertissement
Arrêté 25-2-2012 publié JO 15-3-2012 : Présentation publiques d aéromodèles
Décret 90-897 1-10-1990 : Artifices de divertissement
Notice sur l'utilisation des Drones
Une notice d'avertissement a été rédigée par la DGAC en concertation avec les divers acteurs du secteur des "drônes" ( fédérations ) et à destination des consommateurs. ( CLIQUEZ SUR LE LOGO POUR TELECHARGER )